Éric Delmas

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Delmas (Eric)
greffier à la cour d'assises de Paris
Objet:
membres du comité d'évaluation chargé du suivi de l'expérimentation de la cour criminelle départementale
prévu par le II de
l'article 9 de la loi n° 2021-1729 du
22 décembre 2021
pour la confiance dans l'institution judiciaire
membres suppléants
Groupe:
Comité d'évaluation chargé du suivi de l'expérimentation de la cour criminelle départementale
suppleant
JORFTEXT000045593578(source JORF)
nomination
17 Avril 202217/04/2022
De: Delmas (Eric, Robert, Jean-Pierre)
major ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Delmas, Éric
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Ain, de l'Ardèche, de la Drôme, de la Haute-Savoie, de l'Isère, de la Loire, du Rhône et de la Savoie
date_debut="2016-11-01"
INTJ1626768S(source BOMI)
promotion
15 Décembre 201615/12/2016
De: Delmas Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
De Regnault de Bellescize
Bertrand
NIGEND : 201775NLS : 8052602
INTJ1517111S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Delmas, Éric
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415782S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Delmas, Éric
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2013-05-01"
INTJ1301950S(source BOMI)
promotion
21 Juin 201321/06/2013
De: Delmas Éric
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011
INTJ1223667S(source BOMI)
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Delmas Éric
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-02-01"
IOCJ1100107S(source BOMI)
promotion
31 Janvier 201131/01/2011
De: Delmas (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels (session 2004) les 410 candidats
JORFTEXT000000801524(source JORF)
inscription
06 Mai 200406/05/2004
De: Delmas (Eric, Pierre, Marie)
Objet:
aux concours ouverts en 1997 pour l'admission à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
élève ingénieur des études et techniques d'armement
4. Concours TSI
Groupe:
École nationale supérieure de techniques avancées de Bretagne
ecole
JORFTEXT000000383277(source JORF)
admissibilité
22 Août 199722/08/1997